Informations générales
Nom du site : CiviQuiz
Exploitant / Nom commercial : CiviQuiz
Statut juridique : Auto‑entrepreneur
SIRET : 10069433000018
Adresse du siège social : Adresse en cours de création
Adresse e‑mail de contact : civiquiz.fr@gmail.com
CiviQuiz est une plateforme en ligne dédiée à l’entraînement et à la préparation à la formation civique et à l’examen civique français.
Marque : CiviQuiz — marque déposée.
Site officiel unique : www.civiquiz.fr Aucune application officielle n’existe.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est l’exploitant du site CiviQuiz.
Hébergement
Le site CiviQuiz est hébergé par : Hostinger International Ltd. 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Accès au site
L’accès au site est ouvert à toute personne disposant d’une connexion internet. L’éditeur s’efforce d’assurer un accès continu, sans toutefois garantir une disponibilité permanente.
L’éditeur se réserve le droit de suspendre, modifier ou interrompre temporairement l’accès au site pour des raisons techniques, de maintenance ou de mise à jour, sans préavis.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site CiviQuiz (textes, quiz, questions, réponses, explications, fiches pédagogiques, bases de données, interface, logo, charte graphique, structure générale) est protégé par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur, est strictement interdite.
Sources et licences
Ressources officielles
Certaines thématiques et orientations pédagogiques s’appuient sur les ressources publiques du Ministère de l’Intérieur, notamment via : formation-civique.interieur.gouv.fr Ces ressources sont publiées sous Licence Ouverte Etalab 2.0.
Contenus originaux CiviQuiz
Les contenus pédagogiques créés par CiviQuiz (quiz, formulations, explications, fiches, parcours, enrichissements) sont des œuvres originales protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction ou réutilisation, commerciale ou non, sans autorisation écrite, est interdite.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers ou des sources officielles. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu ou des pratiques de ces sites externes.
Responsabilité
CiviQuiz est un outil d’entraînement pédagogique. L’éditeur ne garantit pas la réussite à l’examen civique, à une formation officielle ou à toute démarche administrative.
L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est effectué conformément à la réglementation en vigueur (RGPD). Les modalités de collecte, d’utilisation et de protection des données sont détaillées dans la Politique de Confidentialité accessible sur le site.
Droit applicable
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